Mentions légales

1/ Éditeur

Identité : COMITE DE PROMOTION
Siège social :
Adresse postale COMITE DE PROMOTION – 56, avenue Roger Salengro – BP 80039
62051 Saint Laurent Blangy
SIRET 185 908 506
TVA FR 711 859 085 06
Téléphone 03 21 60 57 86
Fax 03 21 60 57 89
Email: contact@saveurs-npdc.com

Le Directeur de la Publication du présent site et le Responsable de la rédaction est Jean-Bernard BAYARD

2/ Site réalisé par:

Agence 14H28.com
629 Avenue de la République
59000 Lille – FRANCE
Tél. : (+33)3 20 300 100
Email:contact@14h28.com

3/ Propriété et Droits d’auteur

© Droits d’auteurs 2004 : tous droits réservés au COMITE DE PROMOTION Le site www.leshautsdelices.fr est une œuvre de l’esprit protégée par la législation en vigueur. L’ensemble des éléments le composant tels que, à titre indicatif, la dénomination, le logo, les dessins, photos, animations, les documents téléchargeables et tout autre document sont la propriété exclusive du COMITE DE PROMOTION. A cet effet toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale ainsi que tout transfert vers un autre site et/ou quel que soit le support sont interdits sauf autorisation expresse et écrite du responsable de la publication. Sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 152 450 € (soit à titre indicatif 1.000.000 francs) d’amende.
Seule une utilisation à des fins strictement personnelles est autorisée.

4/ Validité des informations

Toutes les informations fournies sur le présent site, le sont à titre indicatif. Par conséquent, ces informations ne peuvent en aucun cas être considérées comme une offre contractuelle. Pour plus d’informations, contactez-nous.

5 /Informatique et Libertés

Le présent site est déclaré à la CNIL : http://www.cnil.fr sous le numéro 1066707

Les informations nominatives recueillies par le biais de la messagerie électronique ou formulaires sont destinées uniquement au COMITE DE PROMOTION ; elles peuvent être conservées et utilisées ultérieurement pour proposer des services ou des offres commerciales. Elles ne feront l’objet de communications extérieures que pour les seules nécessitées de la gestion ou pour satisfaire aux obligations légales et réglementaires.
Les zones devant obligatoirement être remplies sont systématiquement signalées par un astérisque « * ».
L’internaute est bien entendu libre de ne pas remplir ces formulaires.
Cependant, il est indispensable de remplir certains d’entre eux afin de pouvoir donner suite aux demandes de documentation, de newsletter.
Les informations personnelles recueillies pourront donner lieu à l’exercice du droit d’accès et de rectification dans les seules conditions prévues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, par l’intermédiaire des services ayant recueilli les informations demandées.

Ce droit d’accès peut s’exercer auprès du responsable du service :
– par courrier électronique auprès de contact@saveurs-npdc.com
– par courrier postal en écrivant à l’adresse suivante : COMITE DE PROMOTION – 56 avenue Roger Salengro – BP 80039 – 62051 Saint Laurent Blangy

6/ Limitation de responsabilité

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.
De manière générale, le Comité de Promotion décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
Les messages que vous pouvez nous adresser transitant par un réseau ouvert de télécommunications, nous ne pouvons assurer leur confidentialité.

7/ Droit applicable

Tout visiteur du site www.leshautsdelices.fr est considéré comme acceptant l’application des lois françaises.

8/ Liens hypertextes

La mise en place d’un lien hypertexte vers le site www.leshautsdelices.fr nécessite une autorisation préalable et écrite du COMITE DE PROMOTION.

En tout état de cause, le COMITE DE PROMOTION n’est en aucun cas tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur les sites auxquels le site www.leshautsdelices.fr se trouverait lié par des liens hypertextes ou tout autre type de lien.

Découvrez nos partenaires régionaux :